 |
 |
La CNEJITA et l’AFDIT
sont heureuses de vous inviter à un Colloque sur le thème :
Quelle place reste-t-il pour l’originalité du logiciel ?
lundi 3 avril 2023 de 14h00 à 17h en présentiel au Tribunal de Commerce de Paris, 1 quai de la Corse, 75004 Paris (M° Cité ou Châtelet)
Vous pouvez vous inscrire à ce colloque en suivant ce lien.
La démonstration technique de l’originalité avait plus de sens lorsque l’investigation de l’expert devait se porter sur les marqueurs personnels de l’auteur qui partait d’une feuille blanche pour réaliser son œuvre. Aujourd’hui, l’industrialisation s’accompagne d’une réutilisation de codes sources provenant de bibliothèques tierces et/ou rendus disponibles sur Internet , d’assemblage de briques logicielles, d’utilisation de générateurs ou de moteurs à base d’IA. Le logiciel est-il encore une œuvre ? Cette approche n’est-elle pas dépassée ?
Ces questions sont encore plus prégnantes dans la mesure où la réalisation du code est industrialisée, incluant de la sous-traitance et des normes essentielles au travail en équipe.
Dans ce contexte, les marqueurs de l’originalité sont-ils toujours les mêmes ? Quels seraient ceux à retenir alors que l’abstraction entre l’auteur et son code a précisément pour effet d’effacer ces traces ?
Ces éléments nouveaux soulèvent aussi la question juridique de savoir si le droit d’auteur reste le meilleur vecteur pour protéger le patrimoine informationnel en matière de créations logicielles.
Sans plus attendre, renseignez votre agenda et inscrivez-vous.
Les adhérents de notre partenaire l’AFDIT bénéficient du tarif « membre CNEJITA » (code privilège à obtenir auprès de l’AFDIT).
