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La démonstration technique de l’originalité avait plus de sens lorsque l’investigation de l’expert devait se porter sur les marqueurs personnels de l’auteur qui partait d’une feuille blanche pour réaliser son œuvre. Aujourd’hui, l’industrialisation s’accompagne d’une réutilisation de codes sources provenant de bibliothèques tierces et/ou rendus disponibles sur Internet , d’assemblage de briques logicielles, d’utilisation de générateurs ou de moteurs à base d’IA. Le logiciel est-il encore une œuvre ? Cette approche n’est-elle pas dépassée ?
Ces questions sont encore plus prégnantes dans la mesure où la réalisation du code est industrialisée, incluant de la sous-traitance et des normes essentielles au travail en équipe.
Dans ce contexte, les marqueurs de l’originalité sont-ils toujours les mêmes ? Quels seraient ceux à retenir alors que l’abstraction entre l’auteur et son code a précisément pour effet d’effacer ces traces ?
Ces éléments nouveaux soulèvent aussi la question juridique de savoir si le droit d’auteur reste le meilleur vecteur pour protéger le patrimoine informationnel en matière de créations logicielles.
| Intitulé | Intervenant.e.s |
| Mot d’accueil | M. Paul-Louis. NETTER, Président du Tribunal de Commerce M. Daniel MOULY – Expert, Président de la CNEJITA |
| Introduction du thème du colloque | Maître André MEILLASSOUX, Vice-Président de l’AFDIT |
| L’état de l’art du logiciel, l’originalité dans tout cela ? | M. François PELLEGRINI, Docteur en Informatique, Professeur des Universités |
| L’état du droit et de la jurisprudence |
M. Alain GIRARDET, Conseiller Honoraire à la Première Chambre Civile de la Cour de Cassation |
| L’originalité est-elle encore d’actualité ? | Maître Marie SOULEZ, Avocate, Directrice du Département Propriété Intellectuelle Lexing Alain Bensoussan Avocats |
| Le rôle de l’Expert dans la caractérisation de l’originalité, enjeux et pratiques | M. Gaël CANAL, Expert CNEJITA |
| Que faire quand l’originalité ne peut s’appliquer ? | Maître Nicolas COURTIER, Avocat, Spécialiste en Droit de la Propriété Intellectuelle et en Droit du Numérique et des Communications |
| Conclusion du Colloque |
M. François PELLEGRINI M. Daniel MOULY |
| Questions/Débat |
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